Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les termes et conditions sous lesquels [Nom de votre entreprise] (ci-après « l’Éditeur ») met à disposition des utilisateurs (ci-après « les Utilisateurs ») le site [Nom du site] (ci-après « le Site »), ainsi que les services disponibles sur le Site.

Tout accès et/ou utilisation du Site suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Site et l’Utilisateur.

2. Conditions d’accès et d’utilisation

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

Certaines sections du Site sont réservées aux membres après identification à l’aide de leur identifiant et de leur mot de passe.

3. Propriété intellectuelle

Les contenus du Site (textes, images, sons, logos, graphismes, fichiers, logiciels, bases de données, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et, sans limitation, par le droit d’auteur. L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser ces contenus dans un cadre autre que celui stipulé par les présentes CGU.

4. Liens d’affiliation

Le Site [Nom du site] propose des liens d’affiliation permettant à l’Utilisateur d’être redirigé vers des sites marchands partenaires. Ces liens sont mis à disposition dans le cadre d’un partenariat avec ces derniers, moyennant une commission sur les ventes générées par les visiteurs provenant du Site.

5. Limitation de responsabilité

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur, lors de l’accès au Site.

6. Modification des CGU

L’Éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site ou de son exploitation.

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Éléments à personnaliser :

• [Nom de votre entreprise] : Remplacez par le nom légal de votre entreprise.
• [Nom du site] : Remplacez par le nom de votre site web.
• [Détails spécifiques sur les sections réservées, les modalités d’affiliation, les types de partenariats, etc.] : Adaptez selon les spécificités de votre site et de votre modèle d’affiliation.
• Informations spécifiques à votre domaine d’activité, offres, produits, ou services proposés : Intégrez toute information pertinente à votre secteur.